Sélectionner ci-dessous le format que vous désirez : format pdf (Acrobat)
format rtf (OpenOffice, Word)
- Conférence donnée le lundi 16 janvier 2006, au Bouscat, par :
* Docteur Patrick LEPAULT, Président de l'Association Pallia Plus et Chef de service de l'Unité de Soins Palliatifs des Dames du Calvaire,
* et Véronique GERAT-MULLER, Psychologue de l'Association Pallia Plus et de l'Equipe Mobile de Soins Palliatifs. Texte format pdf.
- Loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.
Sélectionner ci-dessous le format que vous désirez :
format pdf (Acrobat)
format rtf (OpenOffice, Word)
- Circulaire DHOS/02 n°2004-290 du 25 juin 2004 relative à la diffusion du guide pour l'élaboration du dossier de demande de lits identifiés en soins palliatifs
- Circulaire DHOS/02 n°2004-257 du 9 juin 2004 relative à la diffusion du guide de bonnes pratiques d'une démarche palliative en établissement
- Mission "d'Information sur l'accompagnement de la fin de vie" ; Rapport présenté à l'Assemblée Nationale par M. Jean LEONETTI (juin 2004) :
- Tome 1
- Tome 2
- Mission "Fin de vie et accompagnement" ; Rapport présenté au ministre par Mme Marie de HENNEZEL (octobre 2003)
- Décret n°2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et portant application des articles L.162-43 à L.162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code (deuxième partie: décrets en Conseil d'Etat)
- Décret n°2002-637 du 29 avril 2002 relatif à l'accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et les établissements de santé en application des articles L. 1111-7 et L. 1112-1 du code de la santé publique
- Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
- Circulaire DHOS/02/DGS/SD5D/2002/98 du 19 février 2002 relative à l'organisation des soins palliatifs et de l'accompagnement, en application de la loi n° 99-477 du 9 juin 1999, visant à garantir le droit à l'accès aux soins palliatifs
- Loi n°99-477 du 9 juin 1999 visant à garantir le droit à l'accès aux soins palliatifs
- "Pour une politique de développement des soins palliatifs et de l'accompagnement" ; Rapport du sénat présenté par Lucien NEUWIRTH (1998-1999)
- "Les soins palliatifs et l'accompagnement des malades en fin de vie" ; Rapport présenté au ministre par M. le Docteur Henri DELBECQUE (Janvier 1993)
- Circulaire DGS/3D du 26 août 1986 relative à l'organisation des soins et à l'accompagnement des malades en phase terminale
|
